Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE DU VAL CLOS
Société Nouvelle des Vins Fins Salavert

Numéro de dépôt :
969265
Date de dépôt :
13/01/1977
Lieu de dépôt :
Aubenas

Présentation de la marque CAVE DU VAL CLOS

Déposée le 13 janvier 1977 par Société Nouvelle des Vins Fins Salavert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aubenas), la marque française « CAVE DU VAL CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle des Vins Fins Salavert domicilié(e) (soc. an.), avenue de la Gare, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche). - France.

La marque CAVE DU VAL CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAVE DU VAL CLOS est expirée depuis le 13 janvier 1987.

Société Nouvelle des Vins Fins Salavert a également déposé les autres marques suivantes : SNS GOUTTE DOREE SALAVERT , DARBONA ET CIE , DESILVER ET CIE , SNS GOUTTE D AURORE SALAVERT , ALTERMATH , COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN , RESERVE DES SABLES , PICHET DOR , SNS , REGALROSE SALAVERT


Société Nouvelle des Vins Fins Salavert - (soc. an.), avenue de la Gare, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Vins.